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Archives départementales du Loiret
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Rechercher dans l'état civil du Loiret en ligne


RAPPEL : Le Département du Loiret autorise la libre réutilisation des informations contenues sur le site internet des Archives départementales, à condition que l’internaute s’engage expressément à :
► Respecter le Règlement général de réutilisation des informations publiques produites et/ou détenues par les Archives Départementales du Loiret dont il reconnaît avoir pris connaissance et dont il a accepté les termes.
► Ne pas faire un usage commercial des données.
► Ne pas les diffuser publiquement ou à des tiers, sauf dans le cadre d’un usage privé ou interne.
► Ne pas modifier, ni altérer les données.
► Citer systématiquement, de façon visible, et quel que soit l’usage que l’internaute souhaite faire de l’information :
- les auteurs des textes réutilisés s’il y en a (par exemple pour les instruments de recherche).
- les Archives départementales du Loiret comme lieu de conservation des documents réutilisés.
- la cote des documents (qui est toujours indiquée sur les images du site).


A ces conditions, toute personne est libre d'utiliser les informations et données mises en ligne sans avoir à contacter directement les Archives départementales du Loiret. Si l’internaute souhaite réutiliser des données à d’autres fins que celles-ci, et notamment les diffuser publiquement, il doit contacter par écrit les Archives départementales du Loiret qui le conseilleront sur le type de licence à souscrire parmi celles qui sont proposées, certaines étant soumises à une redevance (voir le Règlement général relatif à la réutilisation des informations publiques détenues par les Archives départementales du Loiret).



En bref

  • 27 janvier 2014
    En raison de pannes récurrentes de l'ascenseur, les communications peuvent être perturbées sur le site des Archives historiques et généalogiques. Nous nous excusons pour la gêne occasionnée. Merci de commander vos documents par courriel la veille de votre venue, dans la mesure du possible.
  • 26 janvier 2014
    Conférence le mercredi 16 avril 2014 à 18h, 6 rue d'Illiers par Georges Joumas "La tragédie des lycéens parisiens résistants en Sologne, 10 juin 1944".
Le Loiret dans la Grande Guerre : découvrez notre nouvelle exposition en ligne

Plan du site

Site des archives historiques
et généalogiques

6, rue d'Illiers
45000 Orléans
Tél : 02 36 99 25 00
Courriel : [email protected]
Site des archives modernes
et contemporaines

131, faubourg Bannier
45000 Orléans
Tél : 02 36 99 25 25
Courriel : [email protected]