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Archives départementales du Loiret
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L'état civil dans le Loiret

Les Archives départementales vous proposent de consulter en ligne les actes d’état civil pour la période 1833 à 1902. La numérisation se poursuit pour l’ensemble des registres paroissiaux et d’état civil avant 1832.
Conservation
Les registres paroissiaux ou baptêmes, mariages et sépultures (BMS) puis à partir de 1792 les registres d’état civil ou naissances, publications de mariages, mariages et décès (NPMD) sont tenus en deux collections, l’une conservée en mairie, l’autre au greffe du tribunal puis aux Archives départementales.

Dans le Loiret, la collection conservée aux Archives départementales a brûlé en 1940, soit l’ensemble des registres paroissiaux et les registres d’état civil jusqu’en 1832. La collection conservée initialement en commune, qui a pu être déposée par la suite aux Archives départementales, demeure donc le seul exemplaire consultable.

Numérisation
Les registres paroissiaux et d’état civil (jusqu’en 1902) ont été microfilmés par le laboratoire photographique des Archives départementales dans la seconde moitié du XXe siècle.
En 2012, la campagne de numérisation a concerné les microfilms des actes d’état civil de 1833 à 1902, à l’exception des tables décennales, jugées en trop mauvais état.
A partir de 2013, la numérisation porte sur l’ensemble des registres paroissiaux et d’état civil avant 1832. Elle est réalisée d’après les registres originaux empruntés aux communes, canton par canton.

Consultation
Les actes d’état civil (naissances, publications de mariage, mariages, décès) sont consultables en ligne pour la période 1833-1902.
>> Attention : les tables décennales ne sont consultables que pour la période 1893-1902 (arrondissement d’Orléans) et pour la période 1897-1906 (arrondissement de Gien).

Progressivement, à partir du 4e trimestre 2013, seront mis en ligne les registres paroissiaux et d’état civil antérieurs à 1832 des premiers cantons numérisés.



Typologie et date Lieu de consultation Forme de consultation
Registres de baptêmes, mariages et sépultures (avant 1792) et registres d’état civil avant 1832 Archives départementales du Loiret Microfilm (Internet peu à peu à partir de la fin 2013)
Registres d’état civil (1833-1902) Archives départementales du Loiret ou en ligne Internet (sauf tables décennales)
Registres d’état civil (1903-1932) Archives départementales du Loiret Originaux

Pour consulter l'état civil du Loiret en ligne

Le Département du Loiret autorise la libre réutilisation des informations contenues sur le site internet des Archives départementales, à condition que l’internaute s’engage expressément à :
► Respecter le Règlement général de réutilisation des informations publiques produites et/ou détenues par les Archives départementales du Loiret dont il reconnaît avoir pris connaissance et dont il a accepté les termes.
► Ne pas faire un usage commercial des données.
► Ne pas les diffuser publiquement ou à des tiers, sauf dans le cadre d’un usage privé ou interne.
► Ne pas modifier, ni altérer les données.
► Citer systématiquement, de façon visible, et quel que soit l’usage que l’internaute souhaite faire de l’information :
- les auteurs des textes réutilisés s’il y en a (par exemple pour les instruments de recherche).
- les Archives départementales du Loiret comme lieu de conservation des documents réutilisés.
- la cote des documents (qui est toujours indiquée sur les images du site).


A ces conditions, toute personne est libre d'utiliser les informations et données mises en ligne sans avoir à contacter directement les Archives départementales du Loiret. Si l’internaute souhaite réutiliser des données à d’autres fins qu'un usage privé, et notamment les diffuser publiquement, il doit contacter par écrit les Archives départementales du Loiret qui le conseilleront sur le type de licence à souscrire parmi celles qui sont proposées, certaines étant soumises à une redevance (voir le Règlement général relatif à la réutilisation des informations publiques détenues par les Archives départementales du Loiret).
Un CLIC sur le lien ci-dessous pour aller consulter l'état civil en ligne vaut acceptation par vous de la licence-clic dont les conditions vous sont  expliquées dans le texte à lire ci-dessus.

>> Aller vers l’état civil en ligne (1833-1902)


► Fiche d'aide à la consultation en ligne [PDF - 425 Ko]
► Fusions et changements de noms de communes [PDF - 16 Ko]
Nous vous proposons aussi cette aide à la recherche :
► Débuter sa généalogie [PDF - 23 Ko]



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