RAPPEL : Le Département du Loiret autorise la libre réutilisation des informations contenues sur le site internet des Archives départementales, à condition que l’internaute s’engage expressément à : ► Respecter le Règlement général de réutilisation des informations publiques produites et/ou détenues par les Archives Départementales du Loiret dont il reconnaît avoir pris connaissance et dont il a accepté les termes.
► Ne pas faire un usage commercial des données.
► Ne pas les diffuser publiquement ou à des tiers, sauf dans le cadre d’un usage privé ou interne.
► Ne pas modifier, ni altérer les données.
► Citer systématiquement, de façon visible, et quel que soit l’usage que l’internaute souhaite faire de l’information :
- les auteurs des textes réutilisés s’il y en a (par exemple pour les instruments de recherche).
- les Archives départementales du Loiret comme lieu de conservation des documents réutilisés.
- la cote des documents (qui est toujours indiquée sur les images du site).A ces conditions, toute personne est libre d'utiliser les informations et données mises en ligne sans avoir à contacter directement les Archives départementales du Loiret. Si l’internaute souhaite réutiliser des données à d’autres fins que celles-ci, et notamment les diffuser publiquement, il doit contacter par écrit les Archives départementales du Loiret qui le conseilleront sur le type de licence à souscrire parmi celles qui sont proposées, certaines étant soumises à une redevance (
voir le Règlement général relatif à la réutilisation des informations publiques détenues par les Archives départementales du Loiret).
Vous pouvez accéder aux inventaires suivants
- Fonds antérieurs à 1790 : présentation de plusieurs séries ;
-
Fonds d'archives publiques postérieures à 1790 : inventaires des archives de la période révolutionnaire, du cadastre napoléonien et des registres matricules militaires ;
- Fonds d'archives notariales : guides par nom de notaire et par lieu d'exercice ;
- Fonds d'archives communales : inventaires des fonds déposés et classés (attention, tous les documents décrits ne sont pas conservés aux Archives départementales ; certains sont consultables dans la commune uniquement) ;
- Fonds privés : inventaires de plusieurs fonds familiaux, d'entreprises, d'associations... ;
- Fonds iconographiques : inventaires de cinq fonds photographiques, avec les vues numérisées.
► ATTENTION : tous les inventaires des Archives ne sont pas en ligne.
► Voir aussi la
recherche avancée dans l'ensemble des fonds
