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► Respecter le Règlement général de réutilisation des informations publiques produites et/ou détenues par les Archives Départementales du Loiret dont il reconnaît avoir pris connaissance et dont il a accepté les termes.
► Ne pas faire un usage commercial des données.
► Ne pas les diffuser publiquement ou à des tiers, sauf dans le cadre d’un usage privé ou interne.
► Ne pas modifier, ni altérer les données.
► Citer systématiquement, de façon visible, et quel que soit l’usage que l’internaute souhaite faire de l’information :
- les auteurs des textes réutilisés s’il y en a (par exemple pour les instruments de recherche).
- les Archives départementales du Loiret comme lieu de conservation des documents réutilisés.
- la cote des documents (qui est toujours indiquée sur les images du site).

A ces conditions, toute personne est libre d'utiliser les informations et données mises en ligne sans avoir à contacter directement les Archives départementales du Loiret. Si l’internaute souhaite réutiliser des données à d’autres fins que celles-ci, et notamment les diffuser publiquement, il doit contacter par écrit les Archives départementales du Loiret qui le conseilleront sur le type de licence à souscrire parmi celles qui sont proposées, certaines étant soumises à une redevance (voir le Règlement général relatif à la réutilisation des informations publiques détenues par les Archives départementales du Loiret).

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(dont le fonds Brucy) : un CLIC sur ce lien pour aller consulter les fonds iconographiques en ligne vaut acceptation par vous de la licence-clic dont les conditions vous sont  expliquées dans le texte à lire ci-dessus.